L'émission annuelle

Toutes les informations sur l'émission annuelle 2016 ainsi que sur les mode...

Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)

Depuis le 1er janvier 2016, le régime fiscal du forfait agricole a disparu ...

La cotisation au FMSE

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Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles

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Les cotisations des non-salariés agricoles en Outre-Mer

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Le prorata des cotisations en cas de décès du chef d’exploitation

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L’épargne salariale des non-salariés agricoles

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Les produits d’épargne retraite individuels

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La contribution sociale généralisée (CSG) des non-salariés

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La déduction de la rente du sol

Les exploitants propriétaires des terres qu’ils mettent en valeur et certai...

L'assiette sociale des non-salariés agricoles exerçant leur activité en société

Depuis le 1er janvier 2014, pour améliorer les droits ouverts au titre de l...

La reprise de l'exploitation ou de l'entreprise agricole du conjoint suite à son décès

Suite au décès de votre conjoint ou partenaire PACS (chef d'exploitation ou...

Les principes de calcul des cotisations des non-salariés agricoles

La MSA a parmi ses missions l'obligation de recouvrer les cotisations et co...