Les cotisations des non-salariés agricoles en Outre-Mer

Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole en Outre-Mer, vou...

Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles

Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, vous êtes redeva...

La cotisation au FMSE

Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, co-exploitant ou...

L'émission annuelle

Toutes les informations sur l'émission annuelle 2016 ainsi que sur les mode...

Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)

Depuis le 1er janvier 2016, le régime fiscal du forfait agricole a disparu ...

Le prorata des cotisations en cas de décès du chef d’exploitation

Lors du décès du chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, les cotisati...

L’épargne salariale des non-salariés agricoles

L'épargne salariale n'est pas réservée qu'au salarié. Le non-salarié agrico...

Les produits d’épargne retraite individuels

Depuis le 1er octobre 2019, le plan d’épargne retraite individuel est acces...

La contribution sociale généralisée (CSG) des non-salariés

La contribution sociale généralisée (CSG) est un prélèvement social soumis ...

La contribution à la formation professionnelle

Vous désirez suivre une formation professionnelle ? Vous pouvez bénéficier,...

La déduction de la rente du sol

Les exploitants propriétaires des terres qu’ils mettent en valeur et certai...

L'assiette sociale des non-salariés agricoles exerçant leur activité en société

Depuis le 1er janvier 2014, pour améliorer les droits ouverts au titre de l...

La reprise de l'exploitation ou de l'entreprise agricole du conjoint suite à son décès

Suite au décès de votre conjoint ou partenaire PACS (chef d'exploitation ou...

Les principes de calcul des cotisations des non-salariés agricoles

La MSA a parmi ses missions l'obligation de recouvrer les cotisations et co...